Documentation

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Aéronefs

• état des balises ELT (, 50Ko) :

• Extrait du registre des immatriculations (, 64Ko) : Relevé luxembourgeois des immatriculations (13 novembre 2009)

• EASA Certification of Mode S (, 28Ko) : This letter explains the EASA position regarding the modification and certification of aircraft required to meet the European airspace mandate for Mode S ELS and EHS

• Niveaux de bruit des avions et hélicoptères (, 26Ko) : Mise en formule EXCEL des équations de l'annexe 16 sur les niveaux de bruit des aéronefs

• Policy Letter 2004-6657 (, 496Ko) : Dérogations selon l'article 10.3 du règlement (CE) 1592/2002 appliqué aux aéronefs délégué (article 83bis de la Convention de Chicago)

• RÈGLEMENT (CE) No 375/2007 DE LA COMMISSION (, 167Ko) : RÈGLEMENT (CE) No 375/2007 DE LA COMMISSION du 30 mars 2007 modifiant le règlement (CE) no 1702/2003 de la Commission et introduisant notamment une sous-partir P pour les autorisations de vol

Allocation de droits de trafic

• droits de trafic (, 590Ko) : Procédure nationale suivante de répartition parmi les transporteurs aériens communautaires éligibles de droits de trafic à Luxembourg.

Licence de mécanicien

• DAC-AIR325 (, 590Ko) : Rapport de conversion des autorisations PART-145 de CARGOLUX Révision 1: Précision sur l'acceptation d'expérience

• DAC-AIR326 (, 364Ko) : Rapport de conversion des autorisations PART-145 de LUXAIR

Circulation dans l’enceinte aéroportuaire

• Circulation dans l’enceinte aéroportuaire (, 590Ko) : Rappellent les principales règles de circulation dans l’enceinte aéroportuaire

Circulaires

• FAA Advisory Circular 91.21-1B (, 48Ko) : Circulaire américaine sur l'utilisation d'appareils électroniques portatifs à bord des avions

• Circulaire BL2007-2 (, 574Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL 1 et 3.

• Circulaire BL2008-1 (, 2458Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL1. Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 13 janvier 1993 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements de l'OACI.

• Circulaire BL2008-2 (, 1908Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment en matière d'approbation d'un FTO ou d'un TRTO.

• Circulaire 2006-1 (, 341Ko) : Circulaire précisant les modalités d'exécution des examens de navigabilité

• Circulaire 2006-2 (, 676Ko) : Instruments et appareils de navigation pour le vol aux instruments

• Circulaire 2007-2 (, 548Ko) : Critères d’obtention d’une autorisation d’atterrissage et de décollage hors aérodrome pour hélicoptères

• Circulaire 2007-1 (, 753Ko) : Approbations RVSM

Communiqués

• Dégivrage des avions (, 154Ko) : Rapport du BFU sur un incident lié à un problème de givrage

• GSM on board aircraft (, 87Ko) :

• Consignes de sûreté à l'aéroport (, 250Ko) : Consignes de sûreté aéroportuaire à observer par toute personne accédant aux zones de sûreté à accès réglementé de l'aéroport

Directives Opérationnelles

• Honeywell RCZ-83() & RCZ-85() Communications Units (, 13Ko) : Application de la consigne de navigabilité EASA N°2005-0021

Procédures navigabilité

• DAC-AIR001 (, 144Ko) : Répartition des charges BV/DAC

• DAC-AIR002 (, 172Ko) : Qualification des inspecteurs

• DAC-AIR110 (, 257Ko) : Certificat de navigabilité, autorisation de vol et certificat acoustique

• DAC-AIR200 (, 209Ko) : Procédures générales 1702/2003

• DAC-AIR300 (, 148Ko) : Procédure générale 2042/2003

• DAC-AIR310 (, 150Ko) : Procédure d'agrément des organismes PART 145

• DAC-AIR311 (, 131Ko) : Procédure d'approbation des MOE

• DAC-AIR320 (, 157Ko) : AML

• DAC-AIR321 (, 158Ko) : Protected rights pour AML

• DAC-AIR323 (, 178Ko) : Procédure d'organisation des examens basic training AML

• DAC-AIR330 (, 152Ko) : Procédure d'agrément des organismes PART 147

• DAC-AIR331 (, 133Ko) : Procédure d'approbation des MTOE

• DAC-AIR340 (, 157Ko) : Procédure d'agrément des organismes PART M Subpart G

• DAC-AIR341 (, 132Ko) : Procédure d'approbation des CAME

• DAC-AIR342 (, 145Ko) : Procédure d'approbation des manuels d'entretien

• DAC-AIR343 (, 126Ko) : Procédure d'approbation des techlogs

• DAC-AIR344 (, 144Ko) : Procédure concernant les examens de navigabilité

Licence de personnel navigant

• document (, 69Ko) : CLASS AND TYPE RATINGS LIST AND ENDORSEMENT LIST(Aeroplane)

• Circulaire BL2007-2 (, 574Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL 1 et 3.

• Circulaire BL2008-1 (, 2458Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL1. Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 13 janvier 1993 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements de l'OACI.

• Circulaire BL2008-2 (, 1908Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment en matière d'approbation d'un FTO ou d'un TRTO.

• document (, 66Ko) : TYPE RATINGS LIST (Helicopters)

• Liste médecins 1993 (, 15Ko) : Médecins agréés pour les examens médicaux dans le cadre du règlement grand-ducal du 13 janvier 1993 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite des aéronefs (liste du 2 avril 2008)

• Liste AME 2004 (, 25Ko) : Liste des médecins examinateurs (MEA) agréés dans le cadre du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d’avion (liste du 13 mai 2008)

Agrément de production

• DAC-AIR240 PART 21 G Approvals (, 266Ko) : Procédure d'approbation des organismes de production 21 G

Opérations aériennes

• JAR-26 , Adt 3 – 01.12.05 (, 912Ko) : Exigences additionnelles de navigabilité pour les exploitants

• JAR-MMEL/MEL, Adt 1 – 01.08.05 (, 35Ko) : Approbation de la Liste minimale d’équipements de référence (MMEL) et de la Liste minimale d’équipements (MEL)

• JAR-OPS 1, Adt 13 - 01.05.07 (, 3200Ko) : Annexe au Règlement Grand-Ducal du 23 mars 1998 concernant les conditions techniques d’exploitation des avions en transport aérien public, applicable jusqu’au 15 juillet 2008.

• JAR-OPS 3, Adt 5 – 01.07.07 (, 2978Ko) : Annexe au Règlement Grand-Ducal du 23 février 2001 concernant les conditions techniques d’exploitation des hélicoptères en transport aérien public

• JAR-STD 1A, Adt 3 – 01.07.03 (, 610Ko) : Qualification des simulateurs de vol - Avions

• JAR-STD 1H, Ed. Initiale – 01.04.01 (, 297Ko) : Qualification des simulateurs de vol - Hélicoptères

• OPS 1 : Transport aérien commercial (Avions) - FR (, 1800Ko) : A partir du 16 juillet 2008 !

• OPS 1 : Commercial Air transportation(Aeroplanes) - EN (, 1789Ko) : From 16 July 2008 !

• Procédure DAC des inspections OPS (, 37Ko) : Procédure qui décrit le déroulement des inspections opérationnelles effectuées par la DAC

• Procédure pour accepter/approuver un manuel d'exploitation ou une MEL (, 23Ko) : Procédure qui décrit le processus d'approbation et d'acceptation d'une liste minimale d'équipements et d'un manuel d'exploitation d'une compagnie aérienne

• TGL 26, Adt 8 - 01.06.07 (, 546Ko) : Instructions pour l’élaboration de la Liste minimale d’équipements (MEL)

• TGL 26, Rev 9 - 01.12.07 (, 60Ko) : Supplément Instructions pour l’élaboration de la Liste minimale d’équipements (MEL) – Réchauffage pitot pour hélicoptères (JAR-OPS 3)

• TGL 29, 01.10.01 (, 45Ko) : Instructions relatives à l’utilisation des équipements électroniques portables à bord des aéronefs

• TGL 32, 01.08.02 (, 55Ko) : Programmes d’assurance-qualité pour les petits et très petits exploitants

• TGL 36 , 01.10.04 (, 107Ko) : Approbation des Electronic Flight Bags (EFB)

Sécurité aérienne

• Air Safety Bulletin 2009-1 (, Ko) : Solo training flights into Luxembourg airport

• Report HCLJ510-000433 (, 15000Ko) : Accident to Bombardier DHC-8-400, registration LN-RDK, at Aalborg Airport (Denmark), on 9 September 2007

Sûreté aérienne

• Information concernant l'implémentation relative au statut d'agent habilité (, 99Ko) : Information concernant la liste des documents contrôlés à partir du 1er février 2007

• Liste: articles prohibés (, 124Ko) :

• FAQ sur les agents habilités (, 135Ko) : Liste de questions fréquemment posées sur les agents habilités

• FAQ sur les expéditeurs connus (, 107Ko) : Liste de questions fréquemment posées sur la notion d'expéditeur connu

• Instructions nationales pour clients en comptes (, 20Ko) : Instructions Nationales pour clients en comptes (account consignors) pour la sûreté du SITE, du PERSONNEL et du TRANSPORT, conformément aux règlements EC n°622/2003 et 831/2006.

• LISTE: AGENTS HABILITÉS agréés au Luxembourg (, 32Ko) : Denière mise à jour: 20 novembre 2009

• LISTE: AGENTS HABILITES en EUROPE (, 30Ko) : Denière mise à jour: 13 juillet 2009

• LISTE: EXPÉDITEURS CONNUS au Luxembourg (, 44Ko) : Denière mise à jour: 31 juillet 2009

• Plan de sûreté (modèle commenté) (, 164Ko) : Instructions pour dresser un plan de sûreté (version de janvier 2007)