Documentation

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Aéronefs

• Etat des balises ELT (, 50Ko) : état balises version 60

• Extrait du registre des immatriculations (, 64Ko) : Relevé luxembourgeois des immatriculations (25-04-2012)

• EASA Certification of Mode S (, 28Ko) : This letter explains the EASA position regarding the modification and certification of aircraft required to meet the European airspace mandate for Mode S ELS and EHS

• Niveaux de bruit des avions et hélicoptères (, 26Ko) : Mise en formule EXCEL des équations de l'annexe 16 sur les niveaux de bruit des aéronefs

• Policy Letter 2004-6657 (, 496Ko) : Dérogations selon l'article 10.3 du règlement (CE) 1592/2002 appliqué aux aéronefs délégué (article 83bis de la Convention de Chicago)

• RÈGLEMENT (CE) No 375/2007 DE LA COMMISSION (, 167Ko) : RÈGLEMENT (CE) No 375/2007 DE LA COMMISSION du 30 mars 2007 modifiant le règlement (CE) no 1702/2003 de la Commission et introduisant notamment une sous-partir P pour les autorisations de vol

Allocation de droits de trafic

• droits de trafic (, 590Ko) : Procédure nationale suivante de répartition parmi les transporteurs aériens communautaires éligibles de droits de trafic à Luxembourg.

divers

• Aviation_Security_Supervisor-Instructor (, 80Ko) : offre d'emploi

Licence contrôleur de la circulation aérienne

• DAC-LIC710 - DELIVRANCE, PROROGATION, RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES LICENCES ATC (, 14Ko) :

• Liste médecins (, 14Ko) : Liste des médecins examinateurs (MEA) agréés dans le cadre du règlement grand-ducal du 8 novembre 2010 relatif aux qualifications et aux mentions associées aux licences des contrôleurs de la circulation aérienne.

Licence de mécanicien

• DAC-AIR325 (, 590Ko) : Rapport de conversion des autorisations PART-145 de CARGOLUX Révision 1: Précision sur l'acceptation d'expérience

• DAC-AIR326 (, 364Ko) : Rapport de conversion des autorisations PART-145 de LUXAIR

Licence de personnel navigant

• Circulaire BL2007-2 (, 46Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL 1 et 3.

• Circulaire BL2008-1 (, 2458Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements du Code JAR-FCL1. Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 13 janvier 1993 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment au vu des amendements de l'OACI.

• Circulaire BL2008-1 Annexe 3 - List of language proficiency assessors (, 14Ko) :

• Circulaire BL2008-1 Annexe 4 - Rating scale (, 142Ko) :

• Circulaire BL2008-1 Annexe 5 - Language Proficiency Assessment sessions until December 2011 (, 166Ko) :

• Circulaire BL2008-2 (, 1908Ko) : Modalités d'application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion, notamment en matière d'approbation d'un FTO ou d'un TRTO.

• Circulaire BL2008-2 Annexes (, 1908Ko) :

• Circulaire BL2010-1 (, 530Ko) : Circulaire ministérielle BL2010-1. Practical examinations as per JAR FCL 1 and the Règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d'avion.

• Circulaire BL2010-1 Annexe 1 - List of examiners (, 10Ko) :

• Circulaire BL2010-3 Examen theorique et epreuve d'aptitude PPL(A) (, 370Ko) : Modalités d’application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d’avion, notamment en matière de programme et procédures de l’examen théorique et d’épreuve pratique d’aptitude PPL(A).

• Circulaire BL2010-4 Examen théorique et épreuve pratique d'aptitude CPL(A), ATPL(A) et IR(A) (, 419Ko) : Modalités d’application des dispositions du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d’avion, notamment en matière de programme et procédures de l’examen théorique et d’épreuve pratique d’aptitude CPL(A), ATPL(A) et IR(A).

• Circulaire BL2011-1 Taxes et Redevances (, 283Ko) : Modalités d’application des dispositions du règlement grand-ducal du 28 juillet 2011 instituant la perception de taxes et de redevances relatives aux licences, qualifications et reconnaissance de licences du personnel de conduite d’aéronefs et du personnel d’entretien d’aéronefs, notamment en ce qui concerne les sommes à virer pour les différents services.

• Circulaire BL2011-1 Annexe Taxes et Redevances (, 33Ko) : Annexe au circulaire BL2011-1 taxes et redevances

• Class and type ratings list and endorsement list(aeroplane) EASA Site (, Ko) : Ko ...

• Class and type ratings list and endorsement list(helicopter) EASA Site (, Ko) : Ko ...

• Liste médecins 1993 (, 15Ko) : Médecins agréés pour les examens médicaux dans le cadre du règlement grand-ducal du 13 janvier 1993 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite des aéronefs (liste du 10 novembre 2010)

• Liste AME 2004 (, 25Ko) : Liste des médecins examinateurs (MEA) agréés dans le cadre du règlement grand-ducal du 6 février 2004 réglementant les licences et qualifications du personnel de conduite d’avion (liste du 13 mai 2011)

Navigabilité

• FAA Advisory Circular 91.21-1B (, 48Ko) : Circulaire américaine sur l'utilisation d'appareils électroniques portatifs à bord des avions

• Circulaire 2006-1 (, 341Ko) : Circulaire précisant les modalités d'exécution des examens de navigabilité

• Circulaire 2006-2 (, 676Ko) : Instruments et appareils de navigation pour le vol aux instruments

• Circulaire 2007-1 (, 753Ko) : Approbations RVSM

• Dégivrage des avions (, 154Ko) : Rapport du BFU sur un incident lié à un problème de givrage

• GSM on board aircraft (, 87Ko) :

Navigation aérienne

• Circulaire 2007-2 (, 548Ko) : Critères d’obtention d’une autorisation d’atterrissage et de décollage hors aérodrome pour hélicoptères

• Circulation dans l’enceinte aéroportuaire (, 590Ko) : Rappellent les principales règles de circulation dans l’enceinte aéroportuaire

• Notification of changes procedure for ANSPs (, 516Ko) :

Opérations aériennes

• Autorisations de manifestation aériennes, dossier à introduire 11-02-09 (, 87Ko) : Annexe I :Dossier à introduire pour l’autorisation d’une manifestation aérienne

• Circulaire_BO2011-1 JAR OPS 3 (, 38Ko) : Modalités d’application des dispositions du règlement grand-ducal du 23 février 2001concernant les conditions techniques d'exploitation des hélicoptères en transport aérien public, notamment au vu des amendements du Code JAR-OPS 3.

• Circulaire_BO2011-2 (, 38Ko) : Modalités d’application des dispositions du règlement grand-ducal du 27 février 1986 relatif au transport aérien de marchandises dangereuses, notamment au vu des amendements de l'Annexe 18 à la Convention de l'OACI.

• Circulaire_BO2011-3 (, 38Ko) : Modalités d’application des dispositions de l'Annexe 6 à la Convention de l'OACI, Partie 2, relative à l'exploitation technique des aéronefs en aviation générale.

• JAR-26 , Adt 3 – 01.12.05 (, 912Ko) : Exigences additionnelles de navigabilité pour les exploitants

• JAR-MMEL/MEL, Adt 1 – 01.08.05 (, 35Ko) : Approbation de la Liste minimale d’équipements de référence (MMEL) et de la Liste minimale d’équipements (MEL)

• JAR-OPS 3, Adt 5 – 01.07.07 (, 2978Ko) : Annexe au Règlement Grand-Ducal du 23 février 2001 concernant les conditions techniques d’exploitation des hélicoptères en transport aérien public

• JAR-STD 1A, Adt 3 – 01.07.03 (, 610Ko) : Qualification des simulateurs de vol - Avions

• JAR-STD 1H, Ed. Initiale – 01.04.01 (, 297Ko) : Qualification des simulateurs de vol - Hélicoptères

• Honeywell RCZ-83() & RCZ-85() Communications Units (, 13Ko) : Application de la consigne de navigabilité EASA N°2005-0021

• OPS 1 : Commercial Air transportation(Aeroplanes) - EN (, 1789Ko) : From 16 July 2008 !

• Procédure DAC des inspections OPS (, 37Ko) : Procédure qui décrit le déroulement des inspections opérationnelles effectuées par la DAC

• Procédure pour accepter/approuver un manuel d'exploitation ou une MEL (, 23Ko) : Procédure qui décrit le processus d'approbation et d'acceptation d'une liste minimale d'équipements et d'un manuel d'exploitation d'une compagnie aérienne

• Procédure de délivrance d'un AOC (, 87Ko) :

• TGL 26, Adt 8 - 01.06.07 (, 546Ko) : Instructions pour l’élaboration de la Liste minimale d’équipements (MEL)

• TGL 26, Rev 9 - 01.12.07 (, 60Ko) : Supplément Instructions pour l’élaboration de la Liste minimale d’équipements (MEL) – Réchauffage pitot pour hélicoptères (JAR-OPS 3)

• TGL 29, 01.10.01 (, 45Ko) : Instructions relatives à l’utilisation des équipements électroniques portables à bord des aéronefs

• TGL 32, 01.08.02 (, 55Ko) : Programmes d’assurance-qualité pour les petits et très petits exploitants

• TGL 36 , 01.10.04 (, 107Ko) : Approbation des Electronic Flight Bags (EFB)

Sécurité aérienne

• Licensing procedure for transporting radioactive goods in Luxembourg (, 167Ko) : Licensing procedure for transporting radioactive goods in Luxembourg

• Air Safety Bulletin 2009-1 (, 100Ko) : Solo training flights into Luxembourg airport

• Air Safety Bulletin 2010-1 (, 183Ko) : Luxembourg Airspace Infringements

Sûreté aérienne

• Consignes de sûreté à l'aéroport (, 250Ko) : Consignes de sûreté aéroportuaire à observer par toute personne accédant aux zones de sûreté à accès réglementé de l'aéroport

• FAQ sur les agents habilités (, 135Ko) : Liste de questions fréquemment posées sur les agents habilités

• FAQ sur les expéditeurs connus (, 107Ko) : Liste de questions fréquemment posées sur la notion d'expéditeur connu

• Information concernant l'implémentation relative au statut d'agent habilité (, 99Ko) : Information concernant la liste des documents contrôlés à partir du 1er février 2007

• Instructions nationales pour clients en comptes (, 20Ko) : Instructions Nationales pour clients en comptes (account consignors) pour la sûreté du SITE, du PERSONNEL et du TRANSPORT, conformément aux règlements EC n°622/2003 et 831/2006.

• LISTE: AGENTS HABILITÉS agréés au Luxembourg (, 32Ko) : Denière mise à jour: 1 juin 2010

• Liste: verbotene Gegenstände auf Deutsch (, 124Ko) : aufgegebenes Gepäck, Fluggäste und Handgepäck.

• List:prohibited articles in English (, 124Ko) : hold baggage, passengers and cabin baggage.

• Liste: articles prohibés en francais (, 124Ko) : bagages de soute, passagers et bagages de cabine.

• Lista: artigos proibidos (, 124Ko) : bagagem de porão, passageiros e bagagem de cabina.

• LISTE: AGENTS HABILITES en EUROPE (, 30Ko) : Denière mise à jour: 1 juin 2010

• LISTE: EXPÉDITEURS CONNUS au Luxembourg (, 44Ko) : Denière mise à jour: 31 juillet 2009